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La contrefaçon

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La contrefaçon peut avoir plusieurs définitions, chez les juristes la contrefaçon est toute atteinte a un droit de propriété intellectuelle  sauf que notre compagne s’intéresse seulement a la contrefaçon de marques mais pas encore a la contrefaçons des autres matières de la propriété intellectuelle.

La contrefaçon de marque est l’utilisation ou la reproduction ou l’imitation d’une marque déposée sans l’autorisation au préalable du titulaire de la marque «  originale «  elle se caractérise par la reproduction, l’usage, la position ou la référence avec l’adjonction de mots tel que : formule, façon, système, imitation, genre, méthodes. L’article 44 de la loi n 2136 du 17 avril 2001 relative a la protection des marques de fabrique de commerce et de services stipule «  toute atteinte portée aux droits du propriétaire de la marque constitue une contrefaçon engageants la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Constitue une atteinte aux droits sur la marque, la violation des dispositions prévues des articles 22 et 23 de la présente loi «

 

Dangers de la contrefaçon
La contrefaçon est un fléau mondiale qui touche tout les pays du monde sans exception , En Tunisie la contrefaçon peut causer des dommages sur trois secteurs essentiels : l’entreprise , le consommateur et l’économie :

Les dangers sur l’entreprise :

Pour l’entreprise la contrefaçon a un cout financier considérable, elle constitue un manque a gagner qui peut mettre en péril la viabilité de l’entreprise a cause des diminutions globales des ventes.

La contrefaçon porte atteinte a limage de marque de l’entreprise a cause de la qualité médiocre des produits contrefaits c’est ainsi que le consommateur non avertit peut être trompe sur l’origine du produit.

La contrefaçon se traduit par une perte de chiffre d’affaire et de bénéfice et par conséquent elle se traduit par une baisse de la rentabilité et la perte de certains marchés.

Les dangers sur le consommateur :

Pour le consommateur la contrefaçon présente de grands dangers notamment sur sa sante et sa sécurité en fonction des produits contrefaits qu’il consomme ces produits peuvent aller des médicaments contrefaits aux jouets et pièces de rechange automobiles aux produits cosmétiques, d’électroménagers, d’habillement ou alimentaire qui ne respectent aucune norme de qualité

Le consommateurs est souvent victime de tromperie n’ayant pas la capacité de détecter le » vrai » du « faux «.

La contrefaçon prend des proportions alarmantes sur la sante du consommateur ainsi selon l’organisation mondiale de la sante chaque année des humains meurent âpres avoir consomme un faux médicament,  En Tunisie malgré les efforts des pouvoirs publiques et les règles strictes d’importation et de mise sur le marche des médicaments la distribution de quelques médicaments contrefaits augmente de jour en jour selon les témoignages des uns et des autres , nous ne disposons malheureusement pas ni de rapport ou de chiffre dans ce sens .

Concernant la sécurité du consommateur celle-ci est mise en péril généralement par les pièces de rechange automobile et les appareils électroménagers, la médiocrité de la qualité des produits de contrefaçon et leurs prix très bas sont la preuve des non respectes des  normes de fabrication seul garant de la sécurité du consommateur.

Les dangers sur l’économie :

Selon certain organisme la contrefaçon constitue 10% du commerce international malheureusement en Tunisie nous ne disposons pas de chiffre exacte, avec la prolifération du commerce parallèle et de circuits de distribution informel et l’établissement anarchique des commerçants dans les artères principales et les grandes places des villes tunisiennes peuvent témoigner des proportions catastrophiques et leur impacts désastreux sur l’économie tunisienne , a l’échelle de notre pays la contrefaçon a des conséquences économiques graves et c un effet en cascade qui tire vers le bas l’économie nationale , c’est ainsi que les fabricants de marques subissant une perte directe sur les recettes tires des ventes , celles si entraine souvent une perte de recette fiscale ainsi qu’une perte d’emplois sur le plan social le commerce de contrefaçon s’accompagne souvent de tout les effets secondaires négatifs du travail clandestin , un marche dans lequel prolifère ce fléau de contrefaçon est un  marche dangereux pour les investissements tant nationaux qu’étranger ces derniers perdent confiance dans notre marche ce qui conduit a des  régressions des postes de travail.

 

Source : http://www.bidounta9lid.com/

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